Sciences Numériques et Technologiques

Thème 2 : Le Web

2.2 : Images et droit

I - Qu'en pensez-vous ?

Proposer une réponse aux différentes questions ci-dessous :

 Question 1 
Un professeur ou un élève a-t-il le droit de publier sur son site, son blog ou son réseau social, des photographies de monuments publics qu'il a prises lors d'un voyage de classe ?
Des parents d’élèves peuvent-ils s’opposer à la publication des photos de leur enfant sur le site web de l’établissement scolaire ?
Un professeur a-t-il le droit de consulter les courriels d'un élève pour en vérifier le contenu ?
Dans le cadre d'un travail collectif en classe, les élèves souhaitent insérer un extrait d'un texte d'auteur dans leur présentation du travail sur le site web de l'établissement. En ont-ils le droit ?
Un professeur peut-il se constituer un fichier avec les noms de ses élèves ?
Un professeur peut-il distribuer à ses élèves la photocopie d’une page d’un manuel scolaire ?
Un professeur peut-il faire écouter un extrait de musique dans sa classe en toute liberté ?

II - Les droits sur une image

1) Les différents types de licences

Ouvrir les images ci-dessous et prendre connaissance des droits les concernant, c'est-à-dire de sa licence.

 

Pour chaque image :

- indiquer le nom de la licences sous laquelle l'image a été publiée ;

- indiquer les conditions à respecter pour pouvoir publier l'image sans modification ;

- indiquer les conditions à respecter pour pouvoir modifier et publier l'image.

2) Un peu de vocabulaire

Droit d'auteur Droit moral Droit patrimonial Les exceptions au droit

III - Le droit à l'image